Michel A. Brunet LL.L., Président

Michel Brunet cumule plus de 35 années d’expérience en droit commercial et des sociétés ainsi qu’en droit des valeurs mobilières. Il possède une expertise reconnue sur tout ce qui concerne les appels publics à l’épargne, les opérations de financement public, les montages d’envergure en matière de projets d’infrastructures ainsi qu’en matière de vente et d’acquisition de sociétés commerciales, en particulier dans le cadre de participations internationales. Dans ce contexte, Michel a agi au cours des années à titre de conseiller pour de nombreuses entreprises publiques, parapubliques et privées dans des domaines variés, dont la gestion de fonds institutionnels, l’énergie, le secteur manufacturier, le commerce et les services bancaires et le courtage de valeurs mobilières. Il a représenté des sociétés étrangères dans le cadre de leurs projets d’implantation ou d’acquisition au Canada. Michel a également agi pour le compte de l’Autorité des marchés financiers et du ministère de la Justice du Québec, notamment à titre de délégué à la Conférence de La Haye dans le cadre des négociations d’un traité international sur les transactions sur titres intermédiés. Une bonne partie de la pratique de Michel consiste à coordonner les services juridiques de plusieurs importants clients du cabinet.

Michel a occupé plusieurs postes de haute direction au sein du cabinet, dont associé directeur du bureau de Montréal et chef de la direction du bureau au niveau national.  Michel est présentement le président du cabinet, une position qu’il occupe depuis 2006.  Comme président, son rôle consiste à représenter le cabinet auprès de ses clients, de la communauté et du public en général.

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Michel Brunet est spécialisé dans les domaines de compétence suivants :

  • Acquisitions et ventes d’entreprises
  • Appels publics à l’épargne
  • Obligations d’information et conformité à la réglementation
  • Consultations auprès de dirigeants et d’administrateurs
  • Offres publiques d’achat
  • Prises fermes
  • Placements privés
  • Financement d’avions
  • Inscription en bourse
  • Notices d’offres
  • Inscription des courtiers
  • Financement par emprunt
  • Financement de projets
  • Consortiums
  • Restructurations d’entreprises
  • Coentreprises
  • Conventions entre actionnaires
Mandats représentatifs
Conseiller GDF SUEZ, un groupe énergétique français possédant une filiale à Houston, dans le cadre de ses investissements au Canada
Conseille, depuis sa création au début des années 1980, Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. (Gazoduc TQM), une filiale à parts égales de Société en commandite Gaz Métro et de TransCanada PipeLines Limited, dans le cadre de ses affaires générales, dont de nombreuses émissions publiques de titres d’emprunt pour le financement de son réseau de gazoducs
A conseillé Sonaca S.A., une entreprise de construction aérospatiale située dans le Sud de la Belgique, dans le cadre de l’acquisition de ses usines en Amérique du Nord
A conseillé Holcim (Canada) Inc., la filiale canadienne de Holcim Ltd. (Suisse), un fournisseur mondial de produits et de services de l’industrie des matériaux de construction (ciment, granulats, béton), dans le cadre de multiples acquisitions et désinvestissements
A conseillé le groupe Zodiac, une société française des secteurs de l’aéronautique et de la construction navale exerçant des activités partout dans le monde, dans le cadre de ses acquisitions et désinvestissements au Canada
Conférences
«  Plan Nord - Why Quebec is Attractive for Mining Investment », présenté dans le cadre d'un séminaire tenu au Terminal City Club, Vancouver, 30 novembre 2011
Coordonnées
Montréal
+1 514 878 8832
michel.brunet@fmc-law.com
Admission au Barreau
1975 (Québec)
Formation
Université de Montréal, LL.L., 1974
Langues parlées
Anglais
Français