Fiscalité des entreprises du secteur des ressources naturelles
Multiplication des traités internationaux, régimes de redevances en mutation, structures organisationnelles axées sur la fiscalité — les entreprises du secteur des ressources naturelles qui exercent des activités commerciales à l’échelle internationale doivent s'adapter aux nouvelles réalités du marché et la plupart du temps élaborer des plans pratiques et novateurs. Personne n’est mieux placé pour les aider que les auteurs associés et l’éditeur du livre « Canadian Resource Taxation », l’une des plus importantes publications sur le sujet à ce jour. Grâce à son expertise sans pareille, notre groupe national en droit fiscal assure la planification et la gestion de projets d’envergure et d’opérations fiscales d’importantes sociétés canadiennes du secteur des ressources naturelles ainsi que d'investisseurs et de bailleurs de fonds.

Dirigé par des associés possédant plus de 25 ans d’expérience chacun, notre groupe de pratique en droit fiscal peut compter sur l’expertise spécialisée de ses avocats en droit fiscal et en ressources naturelles partout au pays. Notre équipe a défriché ce champ de compétence et suivi de près l’évolution des lois relatives à l’imposition des ressources. Nos avocats gardent en mémoire les problèmes historiques, trouvent des solutions aux enjeux actuels et envisagent avec optimisme l’avenir de ce secteur.

Notre groupe de pratique en droit fiscal pour le secteur des ressources naturelles conseille nos clients quelle que soit la nature de leur activité : extraction et production, transport par pipeline, traitement, valorisation et création de sites avant le forage, etc. Nous conseillons plusieurs clients sur les instruments de placement à leur disposition, dont les fiducies, les fonds de revenu, les partenariats et diverses autres structures organisationnelles, ainsi que sur les acquisitions de biens, les projets de développement, les fusions, les acquisitions et les restructurations d’entreprise.

Mandats représentatifs