Assurance

Les litiges en droit des assurances nécessitent les services d’une équipe juridique chevronnée qui est très à l’aise devant les tribunaux. Cette dernière doit pouvoir travailler de façon proactive avec ses clients afin d’évaluer les risques, de les atténuer, lorsque cela est possible, et de préparer une solide défense, le cas échéant. Notre groupe de pratique en assurance est l'un des plus expérimentés au Canada. Il aide nos clients à élaborer de saines politiques en matière de couverture et à se défendre en justice. En fait, la résolution de problèmes complexes nous stimule et nous permet de mettre à profit nos compétences en arbitrage et en médiation, notamment dans les secteurs suivants : responsabilité civile générale, dommages matériels, sinistres automobiles, responsabilité du fait des produits, pertes d’exploitation, responsabilité civile professionnelle, responsabilité des administrateurs ou des dirigeants, assurance de personnes, risques environnementaux. De même, nous avons plaidé devant tous les tribunaux au pays, y compris la Cour suprême du Canada.

Notre liste de clients compte évidemment de grandes compagnies d’assurances, mais également plusieurs sociétés œuvrant dans des secteurs que nous connaissons bien (p. ex. énergie, aviation et ressources naturelles). Tous nos clients s’attendent à recevoir rapidement des analyses approfondies en responsabilité civile et en dommages, accompagnées de recommandations précises sur les solutions envisageables. Notre rôle ne s’arrête pas là : nous analysons également les risques courants et nous fournissons des conseils sur l’établissement et l’ajustement des réserves.

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Mandats représentatifs
Delf v. Merit Energy et al., 2001 ABCA 138 (CanLII) : Agir pour le compte de six preneurs fermes, dont RBC Dominion Valeurs mobilières et BMO Nesbitt Burns, dans la défense d’une action en recours collectif relative à la diffusion d’information trompeuse dans un prospectus et de plusieurs poursuites individuelles dans trois provinces intentées contre des preneurs fermes, des administrateurs et des dirigeants ainsi que les auditeurs d’une société du secteur de l’énergie ayant déclaré faillite peu de temps après la conclusion d’une offre de 15 millions $
Conseiller l'assureur ayant eu gain de cause devant la Cour suprême et la Cour d'appel de la Colombie-Britannique concernant le droit d'appeler de la décision d'un arbitre
Conseiller une multinationale dans le cadre d'un différend portant sur l'interprétation de la couverture d'assurance de l'entreprise à la suite de dommages catastrophiques
Représenter des compagnies d'assurances dans le cadre de centaines de réclamations pour dommages mettant en cause des experts-comptables (causes déposées devant les tribunaux dans plusieurs cas) et défendre des ingénieurs, des experts, des avocats, des courtiers en immeubles, des courtiers d'assurance et d'autres professionnels aux prises avec de telles procédures (en continu depuis 25 ans)
Défendre avec succès des auditeurs dans le cadre d'un procès de 2 ans portant sur des allégations de dommages d'un montant de 50 millions $, d'abord devant un tribunal de première instance, puis devant une cour d'appel (Waxman c. Waxman)
Participer aux procédures de médiation ayant permis de conclure une entente entre un gouvernement provincial et une société de pâtes et papiers concernant les dommages d'un feu de forêt allumé dans le cadre d'activités d'exploitation (demande de règlement de 10 millions $)
Saviez-vous que...
L'édition 2011 du Canadian Legal Lexpert Directory classe Kevin FeehanJim RoseGerald Scott et David Wachowich parmi les avocats de premier plan dans le secteur des litiges liés à l’assurance des entreprises.
Shelley Miller, QC, figure dans la 7e édition du guide des meilleurs avocats mondiaux en assurances et réassurances du Legal Media Group. Jetez un coup d'oeil aux détails de sa fiche (en anglais).
L'édition 2012 de la publication  Best Lawyers in Canada classe Kevin Feehan, c.r., Derek Lloyd, c.r., Jim Rose, c.r.Gerry Scott, c.r. et David Wachowich, c.r. parmi les avocats de premier plan en droit de l'assurance au Canada.
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