Technologies propres | changements climatiques

Le groupe d’avocats spécialisés en technologies propres et en changements climatiques de Fraser Milner Casgrain S.E.N.C.R.L. (FMC) occupe une place de choix dans le paysage juridique canadien, et ce, grâce à son expérience de longue date dans les secteurs des énergies tant classiques que renouvelables.

Notre groupe conseille depuis plusieurs années des sociétés du secteur des énergies classiques et démontre une compréhension approfondie des problèmes que peut soulever la conformité aux normes d’émissions. Notre riche expérience dans le domaine des technologies propres, des énergies renouvelables et des échanges de droits d’émission nous permet de trouver des solutions novatrices et de donner de judicieux conseils aux sociétés exerçant dans tous les secteurs de l’énergie, quel qu’en soit le type.

Les technologies propres, aussi appelées « technologies vertes », sont de nouvelles technologies conçues non seulement pour répondre à des enjeux mondiaux, mais aussi pour offrir aux investisseurs et aux utilisateurs des bénéfices concurrentiels. Les questions relatives aux technologies propres sont vastes et portent autant sur la production d’énergie non polluante que sur l’efficacité énergétique, l’assainissement de l’eau et du sol et une multitude de technologies visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) ou d’autres polluants. Toutes les technologies propres ont en commun de nous permettre de travailler et d’agir plus intelligemment, d’utiliser les ressources plus efficacement et d’offrir un bénéfice aux investisseurs ainsi qu’aux utilisateurs.

Plus
Mandats représentatifs
Fournir des conseils à l’égard de la Climate Change and Emissions Management Act et des Specified Gas Emitter Regulations de l’Alberta ainsi que du projet de cadre réglementaire fédéral
Fournir des conseils à l’égard du projet de cadre réglementaire fédéral sur les émissions atmosphériques, du règlement sur les carburants renouvelables et du projet de règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone (secteur de l'électricité thermique au charbon)
Conseiller des sociétés à tarifs réglementés ou non dans le cadre de l’établissement, de la structuration et du financement de projets compensatoires de production d’énergie
Fournir des conseils dans le cadre du projet de l’Alberta Carbon Trunk Line
Fournir des conseils et rédiger des contrats d’ingénierie de base ainsi que des contrats d'ingénierie, d'approvisionnement, de construction et de gestion de projets relativement à des projets d’énergie de remplacement, de captage et stockage du CO2 et de récupération assistée des hydrocarbures
Conseiller une société internationale spécialisée en efficacité énergétique des bâtiments à l’égard de questions portant sur le Protocole en matière d’efficacité énergétique des immeubles commerciaux et des établissements industriels
Saviez-vous que...
FMC a été l'hôte d’une session d’introduction au San Francisco Cleantech Forum 2011 ayant pour thème « Financing and Developing Cleantech Projects and Technologies in Canada ».
John Goetz a donné une conférence dans le cadre de la 4e conférence annuelle du Toronto Forum for Global Cities de l’International Economic Forum of the Americas ayant pour thème « Programs Supporting Renewable and Clean Energy Development in Canada ». Visionnez la vidéo « Meeting the Challenge of Energy Demand: Leadership and Incentive ».
Des membres de l’équipe ont rédigé de nombreux articles sur les changements climatiques, les technologies propres et les échanges de droits d’émission ou donnent régulièrement des conférences dans le cadre de séminaires réunissant des spécialistes sur le sujet. De plus, ils sont abondamment cités dans de nombreuses publications, que ce soit dans des journaux tels le Globe and Mail et le National Post ou dans les magazines Lexpert, Maclean’s, Trading Carbon, Oilweek et Alberta Venture.
Personnes-ressources