De l’enregistrement à la gouvernance d’entreprise, les conseillers juridiques chevronnés jouent un rôle vital dans l’établissement et la gérance d’une œuvre de bienfaisance ou d’une association prospère. Notre groupe de pratique national spécialisé dans le domaine de la fiscalité des œuvres de bienfaisance et des associations offre aux administrateurs, aux fiduciaires, aux dirigeants et au personnel de gestion des conseils juridiques judicieux et novateurs leur permettant de mieux réaliser la mission et les objectifs de leur organisation.

Pendant les étapes de démarrage préliminaires, nos avocats vous éclaireront sur la meilleure structure à créer pour les sociétés, les fiducies et les associations en plus de vous assister à l’élaboration de règlements et à l’enregistrement de votre organisation conformément à la Loi de l’impôt sur le revenu. Au fur et à mesure que croît votre œuvre de bienfaisance ou votre association, nous vous conseillerons sur les exigences fiscales et législatives, les questions de conformité, les besoins administratifs et de gestion d’organisations bénévoles, l’administration des fonds et des programmes de dons planifiés ainsi que le règlement de différends auprès de l'Agence du revenu du Canada.

Nous sommes conscients des exigences et des défis particuliers auxquels sont confrontés les groupes caritatifs. Ainsi, nous conseillons les administrateurs et les gestionnaires de quelques-unes des plus importantes œuvres de bienfaisance et fondations dans les domaines universitaires et de la santé. Les membres de notre groupe participent aussi à la recherche, à l’enseignement et à la publication d’articles portant sur des questions d’ordre fiscal particulières à la philanthropie. En outre, les auteurs du texte faisant autorité en droit fiscal canadien relatif aux œuvres de bienfaisance font partie de notre groupe. Pour obtenir des réponses à vos questions ou de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec William Innes, chef du groupe et coauteur de « Charities, Nonprofits and Philanthropy Under the Income Tax Act », ou tout autre membre du groupe.